Résumé de conservation de données

Ce résumé affiche les catégories et finalités par défaut pour la conservation des données des utilisateurs. Certaines zones peuvent avoir des catégories et finalités plus spécifiques que celles indiquées ici.

Site

Catégorie

Apprentice Data

All learner data we are required to store as per the UK Government requirements (Apprenticeships). 

Finalité

Apprentice Data – Government Requirements
Période de conservation
7 ans
Bases légales
Consentement (RGPD Art. 6.1(a)) La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques
Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci
Obligation légale (RGPD Art 6.1(c)) Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis
Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles
Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l’Union ou le droit de l’État membre prévoit que l’interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée

Utilisateurs

Catégorie

Apprentice Data

All learner data we are required to store as per the UK Government requirements (Apprenticeships). 

Finalité

Apprentice Data – Government Requirements
Période de conservation
7 ans
Bases légales
Consentement (RGPD Art. 6.1(a)) La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques
Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci
Obligation légale (RGPD Art 6.1(c)) Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis
Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles
Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l’Union ou le droit de l’État membre prévoit que l’interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée

Catégories de cours

Finalité

Période de conservation
Aucune période de conservation n’a été définie

Cours

Finalité

Période de conservation
Aucune période de conservation n’a été définie

Modules d’activité

Finalité

Période de conservation
Aucune période de conservation n’a été définie

Bloc

Finalité

Période de conservation
Aucune période de conservation n’a été définie